 |
Admissibilité
|
Est admissible toute personne âgée
d'au moins 15 jours et d'au plus 12 mois qui réside
de façon permanente au Canada pendant la période de
protection et dont le nom figure sur la demande du Programme Poupon
déposée au siège social de l'Industrielle Alliance,
Assurance et services financiers inc., ci-après appelée
la Compagnie. Limite d’une police d’assurance accidents par enfant.

 |
Étendue de la protection |
L'assurance entre en vigueur à la plus éloignée des dates suivantes : le 15e jour de
vie de l'enfant ou la date de réception de la demande d'adhésion
au Programme Poupon au siège social de la Compagnie. La durée
de protection est de 12 mois. La personne assurée est couverte
24 heures sur 24, partout dans le monde.
|
Brève
description du produit
Notez que certaines
restrictions et exclusions
s’appliquent.
|
|
 |
 |
|
Prestations
|
 |
Prestation maximale
|
 |
 |
A. |
Décès
accidentel
Décès accidentel Décès
accidentel à bord d'un véhicule public |
|
 |
5 000 $ 15 000 $
|
 |
 |
B.
Décès naturel
|
 |
2 500 $
|
 |
 |
C. |
Mutilation ou perte d’usage*
Perte de deux membres ou d’un membre
et de la vue d’un œil ou des deux yeux |
| |
Perte de
l’ouïe des deux oreilles et de la parole |
| |
Perte de
l’ouïe des deux oreilles ou de la parole |
| |
Perte d’un
membre ou de la vue d’un œil |
| |
Perte de
l’ouïe d’une oreille |
| |
Perte de
doigts ou d’orteils (chaque doigt ou orteil) |
| |
Maximum
payable en vertu de la présente clause |
|
 |
50 000 $
|
|
50 000 $
|
25 000 $
|
12 500 $
|
| 3 000 $
|
|
1 000 $
|
|
50 000 $
|
|
 |
 |
D. |
Frais
hospitaliers et paramédicaux par suite d'un accident*
Médicaments
Achat de prothèses
et membres artificiels (non le remplacement)
Achat de prothèses
auditives (non le remplacement)
Frais supplémentaires
pour une chambre privée ou semi-privée
Services d’infirmiers
ou d’infirmières
Location ou achat
d'appareils orthopédiques (non le remplacement)
Traitements d'un physiothérapeute
ou d'un chiropraticien
Frais de transport
d’urgence
Frais de séjour
pour accompagnateur
Maximum par accident |
|
 |
Inclus
Max. 3 000 $
Max. 500 $
Max. 55 $/jour
Inclus
Inclus
15 $/visite,
max. 180 $ / an
Max. 1 000 $
100 $/jour,
max. 500 $
25 000 $
|
 |
 |
E. |
Indemnité
d'hospitalisation*
Montant forfaitaire (payable à compter
de la première nuit) |
|
 |
25 $/nuit,
max. 1 000 $
|
 |
 |
F. |
Soins
d'urgence hors de la province de résidence*
Services d'un médecin, soins hospitaliers
et transport par ambulance à la suite d'un accident
|
|
 |
Max. 5 000 $
|
 |
 |
G. |
Frais
de garde d'enfants*
Enfant de moins de 18 ans (enfant assuré blessé
ou autres enfants du parent ou tuteur) |
|
 |
10 $/heure,
max. 100 $ / an
|
 |
 |
Seul le contrat émis constitue le document officiel qui lie les parties.
*Cette page résume les avantages que procure le Programme Poupon. Certaines exclusions et restrictions particulières à ces garanties s’appliquent.

 |
Exclusions
|
Exclusion générale : Aucune prestation n’est payable pour :
|
A
|
Les soins ou services fournis par une personne ayant un lien de parenté avec l'assuré (sauf les frais de transport).
|
Coordination des prestations pour les frais dentaires, hospitaliers, paramédicaux et soins d’urgence
En tout temps, l’assuré doit d’abord demander d’être remboursé en vertu des autres régimes (assurance collective, régimes privés ou publics) plutôt qu’en vertu du présent contrat. La responsabilité de la Compagnie se limite à la partie des fraus non remboursés par ces autres régimes.
En ce qui concerne les régimes publics, la responsabilité de la Compagnie se limite à la partie des frais qui excède les frais remboursables par ces régimes publics, peu importe qu’ils soient remboursés ou non.
|